Permis d’urbanisme

Après la finalisation et la signature des plans avec notre architecte, nous prenons rendez-vous afin de déposer notre demande de permis d’urbanisme.

Une visite éclaire à la maison communale de quelques minutes ce 12 février, histoire de déposer les documents. Le responsable nous indique qu’il ne pourra pas nous faire de récépissé sauf si nous insistons vraiment, car il est difficile pour eux de tenir le délai de 20 jours (plutôt 21-22).

Le service urbanisme de notre commune étant réputé pour son efficacité et son ouverture d’esprit, on opte pour la formule Gagnant / Gagnant et leur faisons confiance.

Nous voilà parti pour un délai de 20 + 115 jours avant l’obtention, nous l’espérons, de ce précieux sésame.

3 Mars 2021 – Retour de la commune

Aujourd’hui, nous recevons un coup de file de la commune pour nous indiquer que notre demande est incomplète. D’après elle, il ne s’agit que de quelques petits détails mais forcément elle ne peut pas envoyer le dossier tel quel à la région.

Pour éviter de nous faire perdre du temps, vive la formule Win/Win, elle nous propose que l’on envoi les informations manquantes pour ce lundi 8 mars 2021 au plus tard. Dans le cas contraire, elle sera forcée de nous envoyer une incomplétude de dossier.

Nous contactons donc notre architecte afin de voir si il peut prendre cela en charge rapidement.

12 Mars 2021 – Accusé de réception

Voilà, nous venons aujourd’hui de recevoir l’accusé de réception de la demande de permis d’urbanisme. Finalement notre architecte aura réussi à compléter le dossier à temps, cela nous aura fait économiser des aller-retour fastidieux.

L’avis de 3 services est sollicité, cela concerne :

• La présence d’un sentier vicinale qui n’était pas répertorier sur l’acte d’achat. Cela ne pose à priori pas de problème puisque celui-ci n’est plus utilisé et qu’il a déjà été supprimé sur les autres parcelles.
• La modification du relief qui est due à la nature du terrain qui est en pente. Celle-ci n’entrainant pas de problème d’écoulement des eaux, on ne devrait pas avoir de soucis.
• La présence d’un axe de ruissèlement qui passe dans le coin du terrain sur quelques mètres.

Rendez-vous donc dans 115 jours pour la décision finale.

26 Avril 2021 – Envoi du rapport du collège au fonctionnaire délégué

Nous avons reçu ce jour un courrier de la commune nous informant que notre demande avait reçu un avis favorable des différents services sollicités. Il n’y a eu également aucun recours suite à l’enquête publique.

La commune décide de proposer avec AVIS FAVORABLE au fonctionnaire délégué, la demande de permis d’urbanisme que nous avons introduite.

Rendez-vous donc dans 35 jours pour la décision finale. Nous sommes particulièrement content de la gestion de notre dossier par la commune qui vient de nous faire gagner pas moins qu’un mois.

27 Mai 2021 – Retour du fonctionnaire délégué

Nous avons reçu ce jour un e-mail de la commune nous informant que le fonctionnaire délégué avait rendu un AVIS FAVORABLE sans aucune exigence particulière. C’est une très bonne nouvelle que nous attendions avec impatience et qui acte la fin des incertitudes quant à notre projet.

La dernière étape avant l’obtention définitive est un passage au collège communale qui statuera sur notre demande et ce au plus tard pour le 5 juillet.

07 Juin 2021 – Réception de notre permis

Voilà après 116 jours (79 jours ouvrables), nous avons enfin reçu notre précieux sésame. Que le chantier commence … enfin dans 4 mois maximum.